Règlement des études doctorales
- La charte du doctorat proposée par arrêté du Ministère de l'Education Nationale de la Recherche et de la Technologie en date du 3 Septembre 1998 reproduite ci-dessous fixe les principes désormais applicables aux conditions de préparation d'une thèse.
- L'arrêté du 25 mai 2016 définit les textes généraux officiels relatifs à la formation doctorale (Ecoles Doctorales, doctorat) et aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.